Conditions d'utilisation

Règle n° 1

1. Champ d'application

1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») s’appliquent à toutes les ventes de marchandises effectuées par nos soins, nonobstant toute condition générale de vente contradictoire, contraire ou supplémentaire figurant dans un bon de commande ou toute autre communication de votre part. Aucune condition générale de vente contradictoire, contraire ou supplémentaire ne sera réputée acceptée par nous tant que nous n’aurons pas expressément confirmé notre acceptation par écrit.

1.2Nous nous réservons le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Nous vous informerons de toute modification trente jours calendaires à l'avance en publiant un avis sur notre site web.

2. Offres, bons de commande et confirmations de commande

2.1Toutes les offres que nous faisons sont ouvertes à l'acceptation dans un délai de quinze jours calendaires à compter de la date d'émission, sauf indication contraire expresse, et sont soumises à la disponibilité des marchandises offertes.

2.2 Toute commande émise par vos soins doit préciser au minimum le type et la quantité des marchandises demandées, les prix unitaires applicables, le lieu de livraison et les dates de livraison souhaitées. Aucune commande ne nous engage tant qu'elle n'a pas été confirmée par écrit par nos soins.

3. Prix et modalités de paiement

3.1 Les produits sont fournis aux tarif en vigeur figurant sur le site aubonheurdespattes.fr lors de l'enregistrement de la commande par le vendeur.

Les prix sont exprimer en Euros HT, TTC.

Les tarfis tiennent compte d'éventuelles réductions qui seraient conscentie par le vendeur sur le site aubonheurdespattes.fr

Ces tarifs sont ferme et non révisable pendant leur période de validité mais le vendeur se réserve le droit, hors période de validité,d'en modifié le prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement et d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturé en suplément , dans les conditions indiquées sur le site  et calculé préalablement à la passassion de la commande. 

Le paiement demandé aux client correspond au motant total y compris les frais.

Une facture est établie par le vendeur et est remis dans le colis pour la livraison .

3.2 Le prix est payé par voix de paiement sécurisé, selon les modalités suivante: 

- Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le préstataire de paiement agrée intervenant pour les transactions bancaire réalisées sur le site aubonheurdespattes.fr

Les paiements éffectuer par le client ne seront considérés comme définitif qu'après encaissement éffectif par le vendeur des sommes dues.

Le vendeur ne sera pas tenu de procédé à la délivrance des produits commandé par le client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci dessus indiquées. 

4. Responsabilité et garantie du vendeur

Les produits fournis par le vendeur bénéficient:

- de la garantie légal de conformité , pour les produits déféctueux, abimé ou endomagés ou ne correspond pas à la commande 

- de la garantie legal contre les vices cachés provenant d'un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les produits livrés et les rendants impropre a leur utilisation.

5. Données personnel

Les données a caractère personnel qui sont collectées sur le site aubonheurdespattes.fr sont les suivantes:

- Lors de la commande de produits par le client.

-Dans le cadre du paeiments des produits proposer par le site aubonheurdespattes.fr, celui ci enregirstre des données financières relatives aux comptes ou a la carte du client 

Les données à caractère personnelles ne sont pas utiliséss à de fin publicitaire ou matketing.